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Licenciement/Attention au comportement toléré de longue date

Licenciement/Attention au comportement toléré de longue date
8 juillet 2016 Elisabeth Graëve

Un salarié a depuis de nombreuses années un comportement agressif et un ton vif à l’égard de son employeur et des autres salariés de l’entreprise.

Or, comme le retient la cour d’appel, il n’a jamais été sanctionné pour ces faits : « cette vivacité de ton adopté par le salarié, dans ses mails, que l’employeur n’a pas précédemment considéré suffisante pour justifier le licenciement de son salarié ne peut davantage justifier le licenciement de ce salarié au motif d’une faute grave.

 L’employeur qui a accepté en plusieurs années les critiques qu’a pu formuler le salarié en sa qualité de cadre dirigeant, énoncée sur un ton vif, ce qui n’est pas contesté, ne peut licencier ce salarié au motif d’une faute grave alors que, précédemment, cette attitude n’a pas justifié l’adresse à son salarié d’une quelconque sanction ».

Le licenciement pour faute grave n’est donc pas justifié et est même dénué de toute cause réelle et sérieuse (Cass. soc., 26 mai 2016, n°14-29.146).

Les employeurs doivent donc veiller à ne pas tolérer des comportements répréhensibles pendant trop longtemps.